Le couple franco-allemand

77ème Sommet franco-allemand à Fribourg - Déclaration conjointe sur la lutte contre le racisme et la xénophobie (12 juin 2001)

L’Europe est fondée sur la diversité des cultures, la cohabitation pacifique des nations, sur l’ouverture d’esprit, la tolérance et le respect de son voisin et de l’étranger, ainsi que sur les valeurs inscrites dans la Charte européenne des droits fondamentaux. Les Français et les Allemands, qui, par leur réconciliation, ont ouvert la voie à l’unification européenne, sont tout particulièrement sensibles à la persistance du racisme et de la xénophobie, qui constituent une atteinte au principe d’égalité entre les citoyens et compromettent la cohésion sociale. Tirant les leçons de l’Histoire, nous sommes résolus à combattre ensemble le racisme et la xénophobie, tant au niveau national que dans le cadre de la coopération bilatérale, européenne et mondiale.

En cette année 2001, année internationale de la mobilisation contre le racisme, nous consacrons nos 77èmes consultations franco-allemandes à la lutte contre le racisme et la xénophobie. Nous le faisons également dans la perspective de la Conférence mondiale des Nations unies contre le racisme et la xénophobie, qui se tiendra prochainement à Durban, en Afrique du Sud. Déjà, lors de notre Sommet de Mulhouse en 1994, nous avions arrêté une initiative commune contre le racisme et la xénophobie qui avait conduit notamment à la création de l’Observatoire européen des phénomènes racistes, qui a son siège à Vienne.

Une vaste information et une prévention large sont tout aussi indispensables que la poursuite en justice et la répression sans faille des actes délictueux. La prévention la plus efficace contre les idéologies portant atteinte à la dignité de l’être humain consiste à transmettre aux jeunes les valeurs de démocratie et de tolérance et à les placer au cœur de l’engagement civique contre le racisme et la xénophobie. Il s’agit d’une mission importante pour nos deux gouvernements. Aussi, dans ce contexte, nous félicitons-nous de l’accent mis par l’Office franco-allemand pour la Jeunesse sur ce sujet.

Nous encourageons également les multiples coopérations entre écoles, universités et centres de formation professionnelle, qui contribuent à l’ouverture au monde. Nous soutenons également les actions entreprises au niveau européen, comme l’élaboration par la Commission européenne d’un Livre blanc sur la Jeunesse, et prendrons une part active au développement d’un site Internet européen qui favorise l’engagement des jeunes dans la lutte contre le racisme et la xénophobie. Nous allons collaborer étroitement pour combattre le racisme et la xénophobie dans la vie professionnelle et allons nous engager ensemble, avec les partenaires sociaux, pour lutter contre toute forme de discrimination sur le marché du travail.

Mais l’éducation et la prévention doivent être accompagnées d’un arsenal juridique efficace pour rechercher et punir sévèrement les personnes coupables d’actes racistes et xénophobes. La propagation des idées racistes et xénophobes ne saurait être couverte par la liberté d’expression. Alors que la France et l’Allemagne disposent d’une législation qui répond à ces exigences, et même si notre coopération bilatérale fonctionne bien, en particulier s’agissant de l’entraide judiciaire, nos deux pays sont confrontés à de nouveaux défis. L’internationalisation des phénomènes racistes et xénophobes, tout comme leur propagation par le moyen des nouvelles technologies de communication, exigent une réponse qui dépasse le cadre national. C’est pourquoi nous allons intensifier nos actions de lutte contre le racisme et la xénophobie au niveau européen et international. Dans cette perspective, nous saluons l’intention de la Commission européenne de présenter un projet de décision-cadre en matière de lutte contre le racisme et la xénophobie. Nous apporterons notre contribution aux projets de la future présidence belge en la matière. Nous proposons également que la prévention des actes racistes et xénophobes soient intégrée dans les travaux du réseau européen de prévention de la criminalité.

Constatant avec une vive préoccupation les abus croissants d’Internet pour la diffusion d’une propagande raciste et xénophobe, nous appelons tous les Etats à contribuer à la répression de la diffusion de la haine sur Internet. Nous sommes convenus aujourd’hui de prendre ensemble l’initiative d’œuvrer en vue d’un protocole additionnel à la Convention du Conseil de l’Europe sur la cybercriminalité, par lequel les Etats signataires s’engageraient à lutter efficacement contre la propagation des idées racistes et xénophobes par le biais d’Internet. Ces initiatives ne seront cependant pas pleinement efficaces sans le concours de la société civile et, notamment des entreprises concernées par les nouvelles technologies de l’information. A cet égard, nous appelons les milieux professionnels concernés à exercer leur responsabilité s’agissant du commerce électronique et à prendre les mesures qui s’imposent pour lutter contre la diffusion sur Internet de textes incitant à la haine et contre les sites à contenu raciste et xénophobe. Nous saluons l’initiative des entreprises qui ont déjà adopté des règles d’autorégulation en la matière.

Nous nous félicitons de la réunion des tables rondes nationales des deux pays hier à Fribourg sous la forme d’un " Forum franco-allemand contre le racisme et la xénophobie " et de l’adoption d’un communiqué commun soulignant le rôle particulier que doivent jouer les sociétés civiles pour venir à bout du racisme et de la xénophobie. Nous saluons également les résultats du groupe de travail des coordinateurs franco-allemands sur "les nouveaux nationalismes en Europe". Les efforts conjoints déployés par les villes jumelées de Fribourg et de Mulhouse dans la lutte contre le racisme et la xénophobie, sont exemplaires. Nous appelons les nombreuses villes jumelées de France et d’Allemagne à s’engager elles aussi dans la lutte effective contre les activités et les idées inspirées par le racisme et la xénophobie.

Racisme et xénophobie, qui engendrent discrimination et exclusion, heurtent les valeurs de l’Europe et les droits fondamentaux et par-là nous affectent tous.
La France et l’Allemagne continueront d’agir contre ce phénomène avec tous les moyens dont disposent les pouvoirs publics et poursuivront leur soutien non seulement politique mais aussi matériel à l’engagement des associations et aux initiatives dans ce domaine. Citoyennes et citoyens, tous sont invités à mobiliser à cet effet la force de la société civile. Car chacun doit contribuer à l’harmonie de la vie en société, dans un climat de tolérance et de paix, condition indispensable au caractère démocratique de nos sociétés.

Annexe à la Déclaration du 77ème Sommet franco-allemand
à Fribourg le 12 juin 2001 relative à la lutte contre le racisme et la xénophobie

Conférence mondiale contre le racisme

Le 10.11.2000, l’Assemblée générale des Nations Unies a déclaré l’année 2001 Année internationale 2001 de mobilisation contre le racisme en soutien à la Conférence mondiale des Nations Unies contre le racisme et la xénophobie qui se tiendra du 31.08 au 07.09.2001 à Durban/Afrique du Sud. Elle devrait, selon l’Allemagne et la France ainsi que selon leurs partenaires européens, adopter des recommandations concrètes et tournées vers l’avenir à la lutte mondiale contre le racisme et la xénophobie et renforcer la coopération internationale dans ce domaine.

Initiative du 63ème sommet franco-allemand de Mulhouse

Lors du sommet de Mulhouse, les 30 et 31 mai 1994, la France et l’Allemagne ont décidé d’une initiative commune contre le racisme et la xénophobie pour le Conseil européen de Corfou, en juin 1994. Cette initiative a notamment abouti à une coopération judiciaire plus efficace entre les Etats membres dans la lutte commune contre le racisme et la xénophobie, à la création de l’Observatoire européen des phénomènes racistes qui a son siège à Vienne et à une série de séminaires destinés aux cadres.

L’Observatoire européen a pour tâche d’observer les phénomènes racistes, xénophobes et antisémites et de mettre à disposition de la Communauté et de ses Etats membres des informations comparables à ce sujet. Les deux Gouvernements le considèrent comme un instrument important dans la lutte effective contre le racisme et la xénophobie au sein de l’UE et estiment opportun de renforcer son rôle.

L’Observatoire a suggéré la création de Tables rondes contre la xénophobie qui coordonneront et renforceront dans les Etats membres les activités sociales des Etats membres contre le racisme et l’intolérance.

La France et l’Allemagne attachent une grande importance à la formation continue des cadres des Etats membres de l’UE sur le thème du racisme et de la xénophobie et préconisent la poursuite de la série de séminaires de politique européenne intitulée "Xénophobie et racisme - un défi pour l’UE en tant que communauté de valeurs" engagée en Allemagne en l’an 2000 par l’Académie allemande d’administration publique.

La France et l’Allemagne estiment qu’il faut garantir la répression pénale du racisme et de la xénophobie dans tous les Etats membres de l’Union européenne. A cette fin, l’action commune du 15 juillet 1996 doit être transformée en instrument juridique contraignant sur le fondement du Traité d’Amsterdam et devenir une décision-cadre. La France et l’Allemagne appuient le projet de la Commission européenne et de la future présidence belge d’inscrire cette question à l’ordre du jour et apporteront leur contribution à ce projet.

Le travail auprès des jeunes comme base du combat contre le racisme et la xénophobie

L’Office franco-allemand pour la jeunesse apporte depuis 1963 une contribution irremplaçable aux échanges constamment renouvelés entre les jeunes de nos pays. Il a fait de la lutte contre le racisme et la xénophobie dans les deux sociétés l’un des grands axes de ses activités. Un groupe de travail sur ce thème a été constitué qui permet un échange d’expériences entre praticiens et experts des deux pays.

Pour améliorer la coopération en matière de lutte contre la xénophobie et les idées d’extrême-droite chez les jeunes, également au niveau de la recherche et du travail pédagogique auprès des jeunes, une intensification de la coopération entre le "Deutsches Jugendinstitut" (DJI) et l’"Institut national de la Jeunesse et de l’Éducation Populaire" (INJEP) français est envisagée. Des projets et des actions concrètes, qui pourraient être engagés dans le domaine du travail auprès des jeunes, de la prévention, de la pratique interculturelle et du travail auprès des groupes marginaux, devraient être présentés dans le cadre d’ateliers communs et examinés dans la perspective d’une transposition possible dans le pays partenaire. Cela s’inscrit dans le prolongement d’initiatives engagées dès l’année dernière lors d’une session commune sur le thème de la prévention de la violence qui avait été organisée par l’OFAJ. L’objectif est de parvenir à un échange entre experts qui agissent auprès des jeunes, soit parce que ces derniers sont proches ou membres de mouvements d’extrême droite, soit plus généralement pour réduire les comportements discriminatoires.
Le programme d’initiative communautaire "Jeunesse" de l’Union européenne offre des possibilités et de bons exemples en faveur de l’émergence d’une conscience européenne et de l’éducation aux valeurs de démocratie et de tolérance, par l’apprentissage mutuel interculturel au travers des formes multiples de rencontres et de mobilité des jeunes, grâce aux initiatives à l’intention de le jeunesse, au Service des volontaires européens, de même que par des mesures d’accompagnement adéquates.

Le Conseil Jeunesse du 28 mai 2001 a adopté une Déclaration relative à la lutte contre le racisme et la xénophobie sur Internet, par l’intensification du travail avec les jeunes.
Dans la perspective de la publication à l’automne du Livre blanc de la Commission européenne sur la Jeunesse, l’Allemagne et la France souhaitent qu’une attention toute particulière soit accordée à la lutte contre le racisme et la xénophobie dans la future politique européenne de la jeunesse et que ce soit étayé par des exemples positifs d’apprentissage interculturel mutuel dans les programmes d’action de l’Union européenne.
L’Allemagne et la France agiront contre le racisme et la xénophobie auprès des jeunes, dans les écoles comme dans le cadre extra-scolaire. Les deux parties s’efforcent de susciter et d’appuyer des initiatives dans le domaine de la formation et de l’éducation, dont l’objet est d’éradiquer la xénophobie et la violence et de promouvoir, dans les écoles et dans la société, un comportement solidaire, la tolérance, le courage civique et l’action démocratique. Des projets d’action commune et des échanges interculturels entre jeunes doivent permettre de compléter et de renforcer la manière de traiter ce thème dans les matières scolaires concernées. Le 14 mai 2001 s’est tenue, pour la première fois, à Mayence, la " Table ronde franco-allemande Langues ", sous la présidence de M. Beck, Ministre-président et Plénipotentiaire allemand pour les relations culturelles franco-allemandes, et de M. Lang, Ministre de l’Education nationale. Les recommandations qui en sont issues seront publiées dans une déclaration. L’apprentissage des langues étrangères et les échanges de jeunes constituent des conditions essentielles pour l’apprentissage interculturel, l’élimination des préjugés et pour promouvoir l’entente entre les peuples. Dans cet esprit, deux déclarations communes ont été signées sur la poursuite de l’amélioration de la qualité de l’enseignement bilingue.

Lutte contre le racisme et la xénophobie dans la vie professionnelle

Il existe en Allemagne comme en France des programmes qui intègrent la lutte contre le racisme et la xénophobie dans les mesures concernant le marché du travail. Nous coopérerons afin d’échanger des expériences, d’évaluer les actions fructueuses et de développer des projets et des initiatives au niveau bilatéral et en vue d’échanges intensifs sur les mesures les plus adaptées.
Les objectifs de cette coopération seront les suivants :

  • soutenir les contacts mutuels entre promoteurs de projets qui développent des mesures de lutte contre la xénophobie et le racisme, notamment dans le cadre du programme-cadre communautaire EQUAL et du programme d’action communautaire de lutte contre les discriminations.
  • Echange d’expériences sur les difficultés linguistiques, professionnelles et sociales que rencontrent les immigré(e)s dans le pays d’accueil et sur les solutions qui y sont apportées.
  • Identification et diffusion des mesures exemplaires de promotion de l’égalité des chances dans la vie professionnelle. Cela inclut aussi la mobilisation de la société civile et en particulier des partenaires sociaux.
  • Echange d’expériences en ce qui concerne la transposition de la directive de l’UE relative à la mise en oeuvre du principe d’égalité de traitement entre les personnes sans distinction de race ou d’origine ethnique.

Recherche et répression des délits racistes et xénophobes

Les idéologies racistes et xénophobes sont de plus en plus propagées au-delà des frontières, notamment par les nouvelles technologies de l’information, ce qui place la répression pénale face à de nouveaux défis. Les deux Etats disposent de l’arsenal juridique nécessaire. La coopération bilatérale en matière d’entraide judiciaire se déroule de manière constructive, confiante et fructueuse, de même que la coopération policière entre nos deux pays. Les travaux du centre de coopération policière et douanière franco-allemand d’Offenburg ainsi que la coopération directe des autorités policières dans les zones frontalières sont considérés comme des modèles de bonne et efficace coopération en la matière.
L’Allemagne et la France préconisent d’intégrer la prévention des actes délictueux à caractère raciste ou xénophobe dans les travaux du Réseau européen de prévention de la criminalité institué en mars 2001 par le Conseil (Justice et Affaires intérieures).

Initiative de lutte contre la criminalité à caractère raciste et xénophobe par le biais d’Internet

Le Conseil de l’Europe élabore actuellement une Convention sur la lutte contre la cybercriminalité qui constituera le premier instrument international dans ce domaine. La France et l’Allemagne regrettent qu’à ce jour il n’ait pas été possible de dégager un consensus pour inclure la lutte contre l’incitation à la haine raciale. Elles proposent conjointement de réprimer, dans la convention sinon dans un protocole additionnel à cette Convention, la propagation d’idées racistes et xénophobes sur Internet.
Il faudra encore un certain temps avant que ne soient définies des normes pénales minimales contraignantes au niveau international. Les efforts de lutte contre le racisme sur Internet ne porteront entre-temps leurs fruits que s’ils bénéficient du concours de la société et notamment des entreprises concernées par les nouvelles technologies de l’information. Les entreprises concernées doivent assumer la responsabilité qui leur revient. La France et l’Allemagne appellent les prestataires de service sur Internet à interdire l’accès à des textes d’incitation à la haine raciale et aux sites Internet ayant un contenu raciste ou xénophobe ou à les exclure sans délai dès qu’ils sont connus. Les deux Gouvernement saluent à cet égard l’initiative d’entreprises actives dans le domaine des technologies de l’information et de la communication qui ont déjà adopté des règles d’autorégulation en la matière. Nous prendrons par ailleurs des mesures communes en vue d’une formation initiale et continue des magistrats dans le domaine de la lutte contre la haine raciale sur Internet.

La France et l’Allemagne souhaitent également renforcer leurs activités communes dans le domaine de la prévention technique afin de lutter efficacement contre la cybercriminalité raciste et xénophobe. La base de cette coopération devrait être un accord entre le Bundesamt für die Sicherheit in der Informationstechnik (BSI) (Office fédéral pour la sécurité des technologies de l’information), et le Service central de la Sécurité des Systèmes d’Information (SCSII). Le BSI intégrera dans la coopération l’outil de recherche INTERMIT. INTERMIT est un méta-moteur de recherche fournissant aux services de répression et de sécurité un outil de recherche leur permettant d’explorer Internet de manière largement automatisée et systématique pour y détecter des contenus interdits comme des pages d’extrême droite, racistes, antisémites ou pédopornographiques.

Engagement de la société civile

Les activités de nombreuses organisations et initiatives privées de la société civile apportent une contribution irremplaçable à la lutte contre le racisme et la xénophobie.
Le " Forum franco-allemand contre le racisme et la xénophobie " s’est réuni à Fribourg le 11 juin sous la forme d’une manifestation commune des deux tables rondes nationales, réunissant 100 participants. Il a procédé à un échange d’expériences en matière de lutte contre la discrimination, le racisme et la xénophobie en Allemagne et en France, et adopté une Déclaration commune.
Hier et aujourd’hui, les villes de Fribourg et Mulhouse ont présenté leurs diverses actions conjointes de lutte conte le racisme et la xénophobie, ayant pour devise " Pour une ville ouverte ", à l’aide d’une exposition et d’un court métrage. Ces efforts sont représentatifs d’un grand nombre d’autres initiatives communales et régionales. Depuis 1996, dans le cadre des entretiens culturels franco-allemands " Correspondances fribourgeoises ", des efforts sont déployés en faveur de l’entente mutuelle et de l’élimination des préjugés.
Trente jeunes Allemands et Français, qui s’investissent courageusement dans la lutte contre le racisme et la xénophobie dans leurs pays d’origine, se sont rencontrés hier dans cette ville. Leurs activités sont représentatives de l’engagement de beaucoup de jeunes et de tous les autres citoyens. Ils ont adopté une déclaration commune et ont pu rencontrer à Fribourg les deux ministres en charge de la Jeunesse.
Une discussion avec les participants allemands et français aura lieu dans le cadre de la série télévisée " Controverse " sur le thème " Xénophobie en Europe : une attaque contre nos valeurs ? ".

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